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Le monopole des brevets logiciels
Article mis en ligne le 23 octobre 2009
dernière modification le 10 janvier 2011

par Matthieu Giroux

Les brevets logiciels sont une invention américaine poussée par le monopole de MICROSOFT. Devra-t-on payer les américains pour le droit à utiliser leurs lois liberticides ?

MICROSOFT avait été contre les brevets logiciels pendant qu’il se faisait connaître. Cela leur permettait non seulement de prendre la main sur d’autres projets mais surtout cela permettait aux plus opportunistes de gagner.

Si les brevets logiciels existaient cela nuirait gravement à la recherche en informatique. La recherche en informatique c’est transformer des systèmes humains en interfaces homme-machine. On comprend qu’il faille payer les recherches pour des nouveaux systèmes humains. Mais à quoi cela sert-il de payer le logiciel qui fonctionne avec. Fait-on payer les pilotes de périphériques ?

La recherche fonctionne actuellement de plus en plus avec l’Open Source. Elle peut déléguer la création de logiciels à d’autres entreprises. Qui a le droit de breveter ? Le chercheur ou l’entreprise. A qui cela sert-il ?

Il y a aurait avec les brevets logiciels une course effrénée aux logiciels inutilisés par les entreprises disposant de beaucoup d’argent. Les brevets logiciels empêcheront la diffusion d’œuvres libres. L’auteur d’un logiciel n’aura pas de paternité sur son logiciel s’il n’a pas d’argent. On déterminerait si l’auteur d’un logiciel a le droit de diffuser son œuvre que s’il paye quelqu’un qui en possède le monopole.

Aucun auteur n’aurait intérêt à parler de ses sources d’inspiration. Lorsqu’on lit une partition de musique on voit facilement ce qui a été repris. Le droit d’auteur permet de protéger la partition. Le code source d’un logiciel protège son auteur s’il en a fait la démarche. On protégerait cette fois-ci l’élaboration de la partition.

Autrement-dit c’est comme si on devait payer le créateur le plus connu d’une toute première partition de musique sans doute mort. Après tout n’est-ce pas l’inventeur de la musique qu’il faut féliciter ? Faudra-t-il payer l’inventeur de l’informatique en achetant son logiciel ? Sachez qu’il en existe plusieurs. Qui est le véritable inventeur ? Celui qui l’a envisagée ou celui qui l’a diffusée. L’inventeur pourrait alors empêcher la création de l’informatique en demandant beaucoup d’argents.

Vous me direz que les créateurs en informatique ne sont pas mort. Sachez que la plupart des entreprises revendiquant certains droits d’auteur on en général déjà acheté les droits d’auteur à leurs filiales. Les entreprises qui veulent déposer les brevets sont celles qui les achètent à leurs filiales en mettant de l’argent dans le capital. Quand la filiale est achetée elle récupère la culture d’entreprise de son acheteur donc elle perd ses capacité créatrices.

MICROSOFT revendique le deuxième clic de souris. Ils disent l’avoir inventé. Ce n’est pas une invention mais une adaptation comme le fait un logiciel entre la machine et l’humain. Il y aurait donc un brevet par amélioration sur un outil. Ainsi une grosse entreprise pourrait acheter le troisième clic de souris sans l’utiliser. Toute personne voulant créer une souris à 3 clics devrait donc payer celui qui a inventé la souris à trois clics, qui lui rémunérerait la souris à deux clics, qui lui même a copié sur la souris à 1 clic.

Les brevets logiciels sont la même hérésie de licence payante virale. Prenons l’exemple du traitement de textes. Le traitement de textes sert à créer des documents textes imprimables. Il faudrait pour OPEN OFFICE payer le premier créateur ayant diffusé commercialement le traitement de textes. L’auteur du traitement de textes n’aurait rien à voir là dedans. On reconnaîtrait comme auteur l’entreprise qui aurait diffusé le traitement de textes, pas celui qui l’aurait créé. Maintenant l’auteur du traitement de textes garderait-il ses droits d’auteur. J’en doute car pour l’instant tout auteur d’un logiciel a le droit de faire des démonstrations de son logiciel. Cela pourra-t-il durer ?

Il existe actuellement une licence virale qui nuit à MICROSOFT : La licence GPL. Cette licence demande à diffuser les sources du logiciel si on participe au projet GPL. Il faut donc pour ne pas avoir à diffuser les sources ce genre de licence soit ne pas utiliser le code source, soit modifier le code source. On voit dans WINDOWS 7 des reprises de LINUX et de MAC OS. Si les brevets logiciels existaient WINDOWS 7 n’aurait à payer que MAC OS. LINUX fonctionnant sur la participation et sur le droit d’auteur, ce seraient les éditeurs et les distributeurs qu’il faudrait aller voir. En effet un auteur n’a pas assez d’argent pour déposer un brevet sans doute inutile car il n’a pas en général les moyens pour vérifier qui a le droit de l’utiliser. Les brevets servent les monopoles. Ils servent actuellement en industrie à savoir qui fait quoi. On ne saurait même pas qui a réellement fait quoi avec les brevets logiciels car n’importe qui a intérêt à adapter l’humain à un système d’information.